Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, organisé à la demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois. La parole est à M. le président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, corapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, corapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Robert Tropeano.
La parole est à M. Jacques Gautier.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous en avons terminé avec le débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 janvier 2014 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur la politique du Gouvernement en matière d’égalité des territoires. À dix-sept heures : 2. Débat sur la politique étrangère de la France. À vingt et une heures trente : 3. Proposition de l...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (texte de la commission n° 240, rapport n° 239). Dans la discussion générale, la parole est ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à Mme Hélène Lipietz.
La parole est à M. Jacques Mézard.
