Interventions de Charles Guené

Éventuellement, dimanche 8 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2014 : - Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits Lundi 9 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : ...

La parole est à Mme Delphine Bataille.

Scrutin public à la tribune de droit SEMAINE SÉNATORIALE Mercredi 11 décembre 2013 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UDI-UC : 1°) Proposition de loi tendant à créer des sociétés d’économie mixte contrat, présentée par M. Jean-Léonce Dupont et les membres du groupe UDI-UC (n° 81, 2013 2014) 2°) Proposition de...

La parole est à M. Stéphane Mazars.

De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage, présentée par M. Pierre Hérisson et plusieurs de ses collègues (n° 818, 2012 2013) 5°) Propo...

6°) Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2013

Vendredi 13 décembre 2013, à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit Éventuellement, samedi 14 décembre 2013, à 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

 - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013 Par ailleurs, mardi 17 décembre 2013, à 9 heures 30 - Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 455 de M. Martial Bourquin transmise à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement

M. le président. La parole est à Mme Élisabeth Lamure.

 - n° 471 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement

 - n° 510 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 521 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 525 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 541 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

La parole est à M. Martial Bourquin.

 - n° 544 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l’économie et des finances

 - n° 568 de M. Antoine Lefèvre à M. le ministre de l’éducation nationale

 - n° 577 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

 - n° 579 de M. Michel Magras à M. le ministre des outre-mer

 - n° 580 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation