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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- n° 583 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 587 de M. Yannick Vaugrenard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
- n° 588 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 590 de M. Michel Billout à M. Premier ministre
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
- n° 592 de M. Jacques Mézard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 593 de M. Philippe Leroy transmise à M. le ministre chargé du budget
- n° 600 de M. Gérard César à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 603 de M. Jean-Vincent Placé à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 607 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de l’éducation nationale
Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui qui résulte des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 1er.
La parole est à M. Maurice Antiste.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 33, présenté par M. Anziani, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéas 10 et 11 Remplacer ces alinéas par trois alinéas ainsi rédigés : a) Elles respectent les conditions fixées au I du présent article ; b) Elles recherchent une ...
L'amendement n° 218 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer cet alinéa par trois alinéas ainsi rédigés : a) Elles respectent les conditions fixées au I...
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles du texte de la commission. TITRE Ier DISPOSITIONS COMMUNES Chapitre Ier Principes et champ de l’économie sociale et solidaire
Quel est l’avis du Gouvernement ?
