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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Mes chers collègues, j’insiste à nouveau sur la nécessité de respecter les temps de parole impartis. La durée de cette discussion a été fixée à quatre heures : par conséquent, le temps ex...
L'amendement n° 2 rectifié, présenté par MM. Revet et Pointereau, est ainsi libellé : Avant l'article unique Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 411-2 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Dans chaque département, il appartient au préfet de prendre des dispositions pour réguler le déve...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
L’amendement n° 2 rectifié est retiré, ainsi que l’amendement n° 3 rectifié, également présenté par MM. Revet et Pointereau et dont je rappelle les termes, pour la clarté des débats : Rédiger ainsi cet intitulé : Proposition de loi visant à une meilleure régulation du développement de la faune sauvage sur le territoire national.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, sur l'article unique.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, sur l'article unique.
La parole est à M. Claude Domeizel, sur l'article unique.
La parole est à M. Rémy Pointereau, sur l'article unique.
La parole est à M. Gérard Bailly, sur l'article unique.
La parole est à M. François Fortassin, sur l’article unique.
La parole est à M. Michel Teston, sur l’article unique.
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Jouanno et M. Namy, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a été précédemment défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, je vous rappelle que le vote sur l’amendement de suppression de l’article unique a valeur de vote sur cet article et, par voie de conséquence, sur l’ensemble de la proposition de loi. Si cet amendement de suppression est adopté, la proposition de loi sera considérée comme non adoptée ; s’il ne l’est pas, je mettrai aux voix...
Je vous le confirme, mon cher collègue. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
