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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 88 : Le Sénat n'a pas adopté.
M. le président. Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Michel Teston, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique de la proposition de loi, dans le texte de la commission. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 89 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés339Majorité absolue des suffrages exprimés170Pour l’adoption208Contre 131Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la réforme de la taxe professionnelle n’est pas plus un épiphénomène qu’elle n’est anodine. Je pense que, avant de s’interroger sur ses conséquences, il est primordial d’examiner sa genèse et de mesurer le cadre dans lequel elle s’inscrit, pour voir ensuite le bouleversement qu’e...
La loi a tout d’abord eu des conséquences sur les entreprises, qui en étaient la cible privilégiée et avouée : si le tableau des entreprises gagnantes et perdantes s’est révélé plus contrasté qu’attendu, il est indéniable que l’objectif de leur rendre de la marge et, par là même, de la compétitivité, a été largement atteint. Le gain pour elles ...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral (projet n° 166 rectifié, texte de la commission n° 252, rapport n° 250). Je rappelle que, dans la discussion des articles, nous a...
Je rappelle les termes de l’article 2 : L’article L. 191 du code électoral est ainsi rédigé : « Art. L. 191. – Chaque canton du département élit au conseil départemental deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. » Sur cet article, je suis tout d’abord saisi de deux amendements identiques. L’amendement ...
À ce stade, je puis vous dire que la conférence des présidents se réunira aujourd’hui à dix-neuf heures. Nous en saurons un peu plus à l’issue de cette réunion. Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour présenter l’amendement n° 130.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
