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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour la réplique.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour la réplique.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour la réplique.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les questions cribles thématiques sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 17 octobre 2012, qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution la Cour de cassation avait adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 631-5 du code de commerce (procédure de redressem...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 octobre 2012 de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de résolution tendant à la reconnaissance de la répression d’une manifestation à Paris le 17 octobre 1961, présentée en application de l’article 34–1 de la Constitution...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour la réplique.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme la ministre.
Je vous prie de conclure, madame la ministre.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour la réplique.
