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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Mon cher collègue, veuillez conclure.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Bernard Piras.
La parole est à M. Jean-François Humbert.
La parole est à M. Ambroise Dupont.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des motions.
Je suis saisi, par M. Sueur, au nom de la commission, d'une motion n°1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 2, du règlement, le Sénat déclare irrecevable la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (n° 229, 2011...
La parole est à Mlle Sophie Joissains, contre la motion.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Veuillez conclure, ma chère collègue !
Concluez !
La parole est à M. Jean-Jacques Pignard, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ? Je mets aux voix la motion n° 1 tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité et dont l’adoption entraînerait le rejet de la proposition de loi. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que cette motion est présentée par M. Jean-Pierre Sueur, au nom de la commissi...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
