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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-75.
Un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 60 ter. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sécurité ».
J’informe le Sénat que la question orale n° 1424 de M. Philippe Paul est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État » (et article 48 A). La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
La parole est à M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, pour cette discussion, à cinq minutes le temps de parole dont dispose chaque groupe. Je rappelle que ce temps de parole comprend le temps d’intervention générale et celui d’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir. Dans la ...
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-130 rectifié bis, présenté par Mme N. Goulet et M. Delahaye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Administration territorialeDont Titre 2 Vie politique, cultuelle et associativeDont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’intérieurDont Titre 2 TOTAL SOLDE Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° II-371, présenté par M. P. Dominati, est ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Administration territorialeDont Titre 2 Vie politique, cultuelle et associativeDont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’intérieurDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Dominati.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dominati, l'amendement n° II-371 est-il maintenu ?
