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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La commission des finances est favorable à l'adoption de cet article.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à cent trente-sept désignations de sénateurs appelés à siéger au sein de soixante-dix-sept organismes extraparlementaires. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à présen...
Nous reprenons l’examen du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale.
Dans la suite de l’examen des crédits de la mission « Sécurité civile », la parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Sécurité civile », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-368, présenté par Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Intervention des services opérationnelsDont Titre 2 Coordination des moyens de secours TOTAL SOLDE La parole est à Mme Éliane Assassi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-368.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sécurité civile », figurant à l’état B. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Sécurité civile ».
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sécurité civile ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sécurité ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Michel Boutant, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gérard Larcher, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. ...
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
