Interventions en commissions de Charles Josselin

s'est réjoui que la présentation du rapport suscite un large débat au sein de la commission. A son tour, il a souligné la grande diversité de l'espace rural et l'impératif d'aider les territoires les plus fragiles. Il a regretté que les aides communautaires soient fondées, non sur le niveau de difficultés des territoires, mais sur les meilleurs...

après avoir exprimé ses doutes sur les conséquences positives en matière d'emploi induites par le projet de loi, a considéré que le désengagement de l'Etat était la première raison des difficultés des ports français. Il a considéré que ce projet de loi était un moyen pour l'Etat de lever des fonds et d'obliger les entreprises et les collectivit...

A l'article 1er (L. 101-3 du CPM), après une intervention de M. Charles Josselin, elle a adopté un amendement tendant à imposer aux ports le respect des enjeux de développement durable dans le respect des règles de concurrence. A l'article 1er (L. 101-5 du CPM), la commission a adopté un amendement assouplissant le contrôle financier de l'Etat...

Après avoir souligné la nécessité pour l'Etat et les entreprises de respecter leurs engagements d'investissements dans les ports français, M. Charles Josselin a fait part de ses doutes sur la justification de la réforme proposée par le projet de loi, qui pourrait se traduire uniquement par la privatisation des 2.000 portiqueurs, actuellement so...

Indiquant que son intervention n'était pas dénuée de tout lien avec le débat qui venait de se tenir, M. Charles Josselin a évoqué la baisse des stocks alimentaires mondiaux, avant de demander comment la commission pourrait se saisir de cette question cruciale.

regrettant que les cas de recours aux contrats de partenariat soient aujourd'hui trop restrictifs, a plaidé pour la création de seuils, différenciés en fonction de la taille des collectivités territoriales, pour recourir à ces contrats. Il a craint également que les collectivités territoriales n'utilisent largement ce contrat pour cacher leurs ...

a souhaité obtenir des précisions sur les modalités selon lesquelles le président de la Société générale avait informé les autorités de supervision de la situation de la banque. Par ailleurs, il s'est interrogé sur la possibilité qu'une « affaire » semblable à celle que traversait la Société générale touche un autre établissement financier.

Après que M. Charles Josselin eut exprimé le voeu que la majorité des contreparties fussent françaises, M. Jean Arthuis, président, a constaté que certains acheteurs avaient sans doute réalisé des gains substantiels durant cette période de trois jours.

observant que la mission du ministre semblait être de permettre aux Français de dépenser moins, à défaut de gagner plus, a souligné que cet objectif n'était pas facile à atteindre, compte tenu de la hausse du prix de certaines matières premières, y compris alimentaires. Il s'est demandé qui, en fin de compte, supporterait les baisses de prix es...

Après avoir fait part de « l'élévation de son niveau d'incertitude » après l'intervention de M. Claude Allègre et indiqué que cela ne facilitait pas la recherche de solutions politiques, M. Charles Josselin a relevé qu'on observait depuis quelques années une accélération très importante de la consommation de matières et s'est interrogé sur la p...

a soumis au ministre un certain nombre d'interrogations. Il a tout d'abord souhaité savoir si le nouvel aéroport de Notre-Dame-des-Landes aurait vocation à accueillir des Airbus A380 dans le cadre de liaisons régionales. Concernant les autoroutes de la mer, il s'est interrogé sur la volonté des pouvoirs publics d'accompagner la nécessaire mont...

a exprimé sa crainte de voir grandir la tentation de convertir les crédits « sorties de crise » qui relèvent de l'aide au développement vers des opérations de maintien de la paix. Il s'est inquiété de l'augmentation du coût de ces opérations, qui devrait faire l'objet d'une évaluation préalable avant tout engagement de la France. Il a également...

tout en jugeant intéressante la démarche de clarification proposée par la commission des finances, a souligné que les questions soulevées par l'application de l'article 40 avaient toujours porté sur les motifs des décisions d'irrecevabilité, dont chacun doit être assuré qu'elles sont prises sans aucune ambiguïté et ne procèdent d'aucune considé...

En réponse à M. Charles Josselin, qui demandait si la décision sur la recevabilité financière des amendements appartenait au président ou au Bureau de la commission des finances, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances, a précisé qu'elle lui appartenait, mais qu'il entendait bien, comme il l'avait fait dans le cas des amendemen...

Admettant que l'on pourrait réduire le temps consacré à la discussion générale au profit de la discussion des articles, M. Charles Josselin a cependant souligné l'utilité de la discussion générale, qui permet la mise en perspective et le cadrage politique du débat.

a considéré que le contrôle de l'application des lois, balbutiant, devait se développer. Il a par ailleurs regretté la complexité croissante des dispositions législatives, ce qui les apparentait de plus en plus à des dispositions réglementaires.

Après avoir dit combien il avait été intéressé par l'exposé de l'intervenant, M. Charles Josselin l'a interrogé sur la compatibilité des cultures alimentaires et énergétiques, ainsi que sur l'opportunité du développement de la filière élevage dont le bilan environnemental a fait l'objet de critiques.

a déclaré soutenir la demande de Philippe Leroy, tout en soulignant qu'un tel travail permettrait d'éclairer les citoyens sur un sujet complexe. Puis il a demandé des précisions au rapporteur pour avis sur le nombre de délégations de compétences signées en matière de gestion des aides à la pierre.

après avoir rappelé son intérêt pour le transport aérien, s'est inquiété des conditions d'accueil des passagers dans les aéroports, dont il estimait qu'elles se dégradaient. Il s'est également interrogé sur la raison de la séparation, en France, entre les contrôles civils et militaires de la circulation aérienne.

l'a quant à lui interrogée sur la syndicalisation dans les pays en voie de développement et dans les pays émergents.