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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Revet
4713 interventions trouvées.
C’est vrai !
En effet, ce n’est pas nouveau !
Je partage la position qui vient d’être exprimée par Michel Charasse. À mon sens, le Gouvernement a souhaité développer les mesures d’aide aux familles ou d’aide à domicile, notamment, que la situation de nombreuses personnes rend aujourd'hui de plus en plus nécessaires. Il faut donc les maintenir. Le plafonnement global a été adopté voilà se...
L'objet de cet amendement est d'externaliser le prélèvement alimentant le Fonds de prévention des risques naturels majeurs, le FPRNM, dit « fonds Barnier ». Le système prévu actuellement par le code de l'environnement est un prélèvement « interne » sur les primes additionnelles « catastrophes naturelles » des contrats d'assurance. Les sommes d...
Il y a un mélange des genres !
Cela aurait au moins l’avantage de clarifier les choses. Il y a, je le répète, un mélange des genres. La destination des fonds n’est pas la même et le fonds Barnier n’intervient pas, a priori, lors de catastrophes naturelles. Je suis éventuellement disposé à retirer mon amendement, quitte à le présenter de nouveau plus tard. Peut-être ...
Non, je le retire, monsieur le président.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais évoquer la situation de nos armements maritimes sous pavillon national, en particulier celle des compagnies exploitantes de ferries. Elles sont confrontées à des disparités de concurrence qui sont aujourd’hui insupportables, et qui risquent de remettre en cause la pér...
Ils n’en ont pas !
Le droit communautaire ? Mais, en la matière, il laisse précisément l’initiative à chaque État, monsieur le ministre !
Pas totalement, mais je vais les retirer, pour gagner du temps. Il faudra cependant y revenir. Je prends note de votre engagement, monsieur le ministre, pour que se tienne aussi rapidement que possible - au besoin nous en prendrons l’initiative - une réunion d’un groupe d’étude. C’est en effet un problème majeur, et nous perdons de plus en pl...
Je retire mes amendements, monsieur le président.
Tout à fait !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la France n’est pas le seul pays à avoir élaboré un plan de relance, mais elle l’a fait de manière relativement originale, en privilégiant quelques principes simples qui ont prouvé leur pertinence. En tout cas, les comparaisons internationales montrent que la France, en 2009, s’e...
Merci !
C’est du concret !
Très bien ! Merci, monsieur le président de la commission des finances !
Oui !
C’est vrai !
