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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Revet
4713 interventions trouvées.
Très bien !
Tout à fait !
C’est tout à fait vrai !
Cela commence à faire beaucoup d’inconvénients !
C’est important !
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 9
Eh oui ! Ils sont irresponsables !
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 9
Il y a du travail !
Très bien !
L’Assemblée nationale décidera !
Il s’agit d’un amendement important, dont Mme Canayer est le premier signataire. La loi du 11 janvier 1984, dans son article 3, alinéa 2, autorise certains établissements à recourir à des personnels de droit privé. Cette possibilité était traditionnellement utilisée par le Centre national de la propriété forestière, qui embauchait un personnel...
Compte tenu de ce que je viens d’entendre sur le possible réexamen de cette question en commission mixte paritaire, je le retire, monsieur le président.
Tout à fait !
Très bien !
C’est vrai !
Il faut le dire !
Très bien !
Tout est dans la mesure !
Il y en a beaucoup !
Eh oui !
