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Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Eh oui !
Eh oui !
C’est-à-dire ?
Je suppose que vous disposez d’éléments pour considérer qu’il est satisfait !
Bien sûr !
Eh oui !
Les dispositions prévues dans cet amendement ne sont pas une nouveauté. Je me souviens que le gouvernement de l’époque avait proposé la mise en place pour une période déterminée d’une révision simplifiée, de façon à dégager de l’espace pour construire. Les résultats avaient été positifs. Cet amendement va dans le même sens. Mais il y a, aujour...
La réponse de M. le ministre ne m’a pas convaincu. Il ne me semble pas que les dispositions en vigueur facilitent cette évolution. Sans doute sera-t-il possible de revenir sur ce sujet à l’occasion de la commission mixte paritaire ou en nouvelle lecture ? J’ai lu et relu les dispositifs du code de l’urbanisme et je n’y ai pas trouvé une seule ...
C’est vrai !
Bien sûr !
C’est un mépris du Parlement !
C’est invérifiable !
Exactement !
Ils n’y vivent pas !
Il s’agit d’un amendement de précision, déposé par M. Vial, qui va nous rejoindre.
Merci !
C’est très important !
Tout à fait !
Bien sûr !
