Interventions de Charles Revet

Bien sûr !

Voilà qui est très nuancé !

Il l’augmente lui-même !

Encore faudrait-il être sûr qu’il y en a !

La mesure présentée s’inscrit pleinement dans la logique du plan de relance et dans celle du Grenelle de l’environnement, puisqu’il s’agit de favoriser la réalisation rapide de travaux d’installation d’équipements d’assainissement non collectif. La rénovation de nos systèmes d’assainissement a pris un retard considérable. De surcroît, les norm...

Non, je le retire, monsieur le président.

Il est en construction !

Je voterai cet amendement, ainsi que le sous-amendement, car il me semble important que la France puisse se doter de grands stades. Je comprends que l’importance de l’enjeu ait pu déterminer la commission à demander l’examen par priorité de cet amendement.

J’y viens, mon cher collègue ! Cela étant, de grands ports, tels que ceux de Marseille et du Havre-Rouen, peuvent créer autant d’emplois que les stades dont la construction est projetée ne pourront accueillir de spectateurs. Il est donc au moins aussi légitime d’inscrire dans le présent texte des dispositions destinées à favoriser le développe...

Tel est l’objet du sous-amendement que je dépose à l’instant.

Voilà deux jours que nous travaillons sur ce projet de loi. Or la priorité soudainement donnée à l’amendement n° 75 rectifié et au sous-amendement n° 143 nous empêchera peut-être d’examiner des amendements importants. Je ne remets nullement en cause l’intérêt de la proposition de M. Mercier, mais cette façon de procéder me choque, je le dis net...

J’entends bien, monsieur le ministre, mais on m’a dissuadé de présenter, sur un tel texte, des amendements relatifs à ce thème, qui s’inscrit pourtant parfaitement dans l’objet du projet de loi.

Je ne pensais pas que nous travaillerions dans de telles conditions ce soir !

Monsieur le ministre, si vous m’assurez qu’un projet concernant un grand port maritime pourra bénéficier des mêmes dispositions que celles qui s’appliqueront à la construction d’un grand stade, je vous crois sur parole et j’accepte de retirer mon sous-amendement.

Monsieur le ministre, je souscris pleinement à votre souhait d’appuyer le plan de relance sur la construction de logements. Dieu sait qu’elle est nécessaire en France ! Lors de la discussion générale, j’ai indiqué que j’étais quelque peu sceptique quant au nombre de logements dont la réalisation sera rendue possible par la mesure qui nous est ...

Je répondrai tout d'abord à la question posée par Mme le rapporteur. Pourquoi ai-je proposé une réduction de la taille minimale des parcelles de 50 % au lieu de 20 % ? Tout simplement parce que, après analyse, je me suis rendu compte – mea culpa ! – que la limite de 20 % n’emportait aucun effet concret. Mon idée de départ est que, dans ...

Très volontiers !

Je le retire, monsieur le président.

Bien des communes de France ne se sont pas encore dotées de documents d’urbanisme et n’envisagent pas de le faire. D'ailleurs, nombre de nos collègues, notamment ceux qui ont cosigné cet amendement, considèrent que le nombre des constructions qu’ils peuvent ou doivent réaliser dans la commune dont ils ont la charge ne justifie pas l’élaboratio...

Je souhaite obtenir une précision : cela signifie-t-il, madame le rapporteur, que si, dans une commune qui n’a pas de documents d’urbanisme, un particulier dépose un permis de construire et que le conseil municipal émet un avis favorable, dès lors qu’il n’y a pas de mitage, notamment, le permis de construire devient pratiquement de droit ? Si ...