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Les objectifs d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des émissions de CO2 ne pourront être atteints que par la diversification du mix énergétique et le développement de toutes les énergies alternatives. La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, dans son article 37, définit les véhicules à faibles émis...
Je retire mon amendement, madame la présidente.
Les taxis bénéficient aujourd’hui du remboursement d’une fraction de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, la TICPE, applicable uniquement au gazole et au supercarburant utilisés pour les besoins de leur activité professionnelle. Les conditions de ce remboursement sont définies à l’article 265 sexies du code d...
Je remercie le rapporteur de ces précisions et retire mon amendement, madame la présidente.
Très bien !
Eh oui !
C’est rarement le cas !
C’est vrai !
C’est vrai !
C’est autre chose !
C’est autre chose !
Chacun sa responsabilité !
Chacun sa responsabilité !
Ce n’est pas normal !
Très bien !
Bravo ! C’est mérité !
C’est le moins qu’on puisse dire !
C’est la sagesse !
Eh oui !