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Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Incroyable !
Cet amendement vise à compléter la définition de la contrefaçon pour la mettre en conformité avec celle de la jurisprudence européenne, telle qu’elle résulte notamment de l’arrêt Silhouette International Schmied GmbH & Co. KG contre Hartlauer Handelsgesellschaft GmbH rendu le 16 juillet 1998 par la Cour de justice de l’Union europ...
Non, je le retire, monsieur le président, compte tenu des précisions apportées par M. le ministre et M. le rapporteur.
L’article 23 institue une procédure de suspension en urgence des agents ou officiers de police judiciaire coupables de manquement professionnel grave ou d’atteinte grave à l’honneur ou à la probité. Or il existe déjà une procédure disciplinaire, avec des mesures conservatoires de nature à empêcher l’exercice de la qualité d’officier ou d’agent...
Je retire l’amendement, monsieur le président.
La desserte entre Paris et la Normandie est très mauvaise. Il y a rarement un train qui arrive à l'heure, je le constate toutes les semaines. Pourquoi ? Peut-on espérer, la mise en place d'un parcours dédié, avec les lignes existantes, sans arrêt intempestif ? Sur le fret, qu'en est-il du centre multimodal du Havre ? Va-t-on l'utiliser ? J'ai...
Allons !
Il ne faut pas désespérer !
Brillante défense !
Très bien !
Tout à fait !
Il est grave.
Eh oui !
Eh oui !
C’est très important !
Je tiens à dire que je ne voterai évidemment pas en faveur de cet amendement. Monsieur le secrétaire d'État, les autres pays européens se voient-ils imposer les mêmes prescriptions ? En effet, les navires de croisière accostent de plus en plus souvent dans les grands ports français, que ce soit à Marseille, au Havre ou ailleurs. Par conséquent...
C’est vous qui êtes un peu léger !
L'importation de bananes sous le label bio en provenance de pays qui utilisent des pesticides interdits en France soulève de nombreuses questions. Les variétés hybrides que le CIRAD a développées après l'interdiction des OGM peuvent-elles répondre aux besoins des agriculteurs de l'outre-mer ?
Très juste !
