Interventions de Charles Revet

C’est ce qu’il faut faire !

Très bien !

Eh oui ! Il faut le rappeler !

Très bien !

Il s'agit de profondeurs plus importantes, dans lesquelles il est beaucoup plus coûteux de s'engager, or on a besoin que des entreprises le fassent. Je me demande si la redevance ne sera pas plus importante que le bénéfice dégagé.

Certains moulins, dont la valeur patrimoniale n'est pas douteuse, ont surmonté toutes les épreuves du temps et ont toujours fonctionné sans gêner les poissons... Et l'on voudrait imposer la construction de passes coûtant 100 000 à 150 000 euros ! Mme Royal s'était pourtant engagée devant nous.

J'espère que la mission d'information de M. Pointereau conduira à purger définitivement ce problème.

Les agriculteurs sont mis en cause alors qu'ils utilisent des produits en vente libre... Si leur dangerosité est avérée, c'est la mise sur le marché qu'il faut interdire ! Des négociations sont en cours entre l'Europe et les États-Unis. Or ceux-ci utilisent des produits anabolisants naturels - d'origine française mais interdits chez nous - da...

Qu'est-ce qu'une « atteinte significative » ?

La chasse ne s'exerce que sur 30 millions d'hectares.

Effectivement, ne sous-estimons pas le pouvoir de l'administration qui peut bloquer les dossiers qui lui déplaisent. Il faudra bien un jour faire en sorte que le Parlement et le Gouvernement fassent appliquer leurs décisions. Parlementaire en mission, je suis chargé de rédiger un rapport sur l'Axe Seine et les grands ports maritimes. Les bloc...

Je partage ce qu'a dit Evelyne Didier. Il faut avoir à l'esprit que la France a de vraies spécificités dans beaucoup de domaines. Le verre en est un bon exemple. La France, et en particulier la Seine-Maritime, fournit environ 80 % des flaconnages de luxe au niveau mondial. Dans l'application des normes européennes, il nous faut donc être vigila...

J'avais déposé un amendement, qui a été adopté, pour fixer par décret les rejets possibles. Le but était de ne pas tout interdire.

J'ai fait adopter un amendement qui m'était proposé par le ministère.

Notre idée est de ne pas aboutir à une interdiction totale du rejet en mer et de laisser au pouvoir réglementaire le soin de fixer les seuils. Sans quoi, tout serait bloqué.

L'inquiétude portait sur l'interdiction totale d'évacuer les boues à l'extérieur. L'amendement adopté l'évitait, en renvoyant à un texte réglementaire.

Heureusement !

Au cours d'auditions précédentes avec les organismes de recherche, il nous a été dit que la diversité des règles applicables selon les pays rendait possible l'importation de produits labellisés « bio » qui ne respectaient pas les normes françaises. Je prends un autre exemple, hors de l'outre-mer. En 1987, j'ai été rapporteur d'un projet de loi ...

Eh oui !

Très bien ! Il faut le faire !