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Cet amendement vise à aider les radios associatives locales. Les 680 radios de territoires en France métropolitaine et outre-mer, à statut associatif, ont poursuivi leurs programmes au bénéfice des populations et des services de l’État dans des conditions budgétaires dramatiques. Elles ont été unanimement saluées, depuis le premier jour du con...
Oui, madame la présidente.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous traversons, depuis dix mois déjà, un scénario digne d’un film de science-fiction. En mars dernier, il a fallu préserver la santé de nos concitoyens. C’était nécessaire, mais nous ressentons aujourd’hui les conséquences de ce choix, même si nous ne pouvons encore en mesurer t...
Il s'agit du plan de relance de Mr Bricolage. Notre pays est malade, économiquement et socialement. L'une des causes est conjoncturelle, avec la crise de la covid, mais d'autres sont structurelles. Or il aurait été intéressant de se projeter vers l'avenir pour rétablir la compétitivité. On a l'impression d'une parenthèse liée à la crise sanitai...
Madame la secrétaire d’État, la région Occitanie a l’ambition de devenir la première région d’Europe à énergie positive d’ici à 2050. Pour cette transition énergétique, elle mise sur un volet hydrogène très ambitieux. Pionnière, elle est labellisée Territoire d’hydrogène depuis 2016. Son plan de développement Hydrogène vert destiné à favoriser...
Madame la secrétaire d’État, la région Occitanie a l’ambition de devenir la première région d’Europe à énergie positive d’ici à 2050. Pour cette transition énergétique, elle mise sur un volet hydrogène très ambitieux. Pionnière, elle est labellisée Territoire d’hydrogène depuis 2016. Son plan de développement Hydrogène vert destiné à favoriser...
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Mon inquiétude est que nous renouvelions l’erreur que nous avons commise avec les véhicules électriques : les citoyens, surtout dans les territoires ruraux, ne s’équipent pas parce qu’il leur faudrait parcourir des kilomètres et des kilomètres pour trouver une borne de recharge. Le...
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Mon inquiétude est que nous renouvelions l’erreur que nous avons commise avec les véhicules électriques : les citoyens, surtout dans les territoires ruraux, ne s’équipent pas parce qu’il leur faudrait parcourir des kilomètres et des kilomètres pour trouver une borne de recharge. Le...
Monsieur le ministre de l’économie, la deuxième vague de l’épidémie de covid-19 frappe notre pays de plein fouet. Le nombre des personnes infectées dépasse les chiffres du mois de mars dernier, et les indicateurs sont au rouge. Face à la gravité de la situation, le Gouvernement a décidé par décret, le 29 octobre dernier, et selon des critères ...
M. Christian Bilhac. La mise en place de ce système dérogatoire remettra au cœur du dispositif le couple maire-préfet.
Sans doute peut-on rationaliser et confier uniquement aux régions l'aide économique, mais le Fisac est un mécanisme qui est bien connu par les artisans, les commerçants et les élus locaux. On peut le piloter au niveau des intercommunalités. À l'heure du e-commerce, il peut aider les artisans et les commerçants à développer la vente en ligne. Je...
Nous savons que les difficultés et le coût du retour à l'emploi des chômeurs s'amplifient avec le temps. Aussi, au risque d'une lapalissade, il convient d'éviter le chômage de longue durée. Il existe à cet effet plusieurs dispositifs, mais la mesure TZCLD ne bénéficie qu'à quelques territoires et ses crédits restent insuffisants. Je soutiens ...
Le projet de loi de finances pour 2020 prévoit une hausse de 1,9 % des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État », qui sera ainsi dotée de 718,7 millions d'euros en crédits de paiement. Cette hausse bénéficie à près de 90 % au programme « Conseil d'État et autres juridictions administratives », qui concentre plus des deux tiers de...
Je serai plus concis sur les crédits des autres programmes, qui évoluent peu dans l'ensemble par rapport à 2020. Le budget du Conseil économique, social et environnemental (CESE) est stable en 2021, malgré le récent accroissement de son activité. Le CESE avait bénéficié d'une augmentation de 10 % de ses crédits en 2020 pour l'organisation de ...
La Convention citoyenne pour le climat devait s'achever initialement en février 2020. Elle a finalement duré jusqu'au mois de juin, soit pratiquement dix mois. Cela a entraîné une augmentation des indemnités journalières de sessions et des frais supplémentaires pour près de 1 million d'euros. Il y a eu également une externalisation des prestati...
L'amendement n° 1 vise à supprimer l'article 54 bis introduit à l'Assemblée nationale concernant le paiement obligatoire des amendes, qui plafonnerait à 33 euros. Comme je l'ai indiqué, je soutiens cette disposition sur le fond, mais elle a été censurée l'an dernier par le Conseil constitutionnel, qui a considéré qu'il s'agissait d'un cavalier ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est avec beaucoup d’émotion que je m’exprime aujourd’hui à la tribune du Sénat, pour la première fois depuis mon élection, le 27 septembre dernier. Je tiens à remercier de nouveau les élus de mon département, l’Hérault, qui m’ont ouvert les portes de la Haute Assemblée...