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Au risque de la redondance, je souhaite insister, à la suite des explications d’Hervé Marseille, sur l’incohérence de cette disposition. Il nous semble particulièrement déraisonnable de confier, dès le 1er janvier 2016, à des établissements publics territoriaux dont nous ne connaissons ni les limites, ni les attributions, ni les moyens, une co...
Il nous semble d’autant plus important de renoncer au transfert de la compétence en matière de gaz que de nombreux investissements très lourds ont été engagés par le syndicat concerné et que, par ailleurs, nous sommes à la merci d’une crise qui, du jour au lendemain, pourrait toucher l’approvisionnement en gaz, du fait de circonstances internat...
Non !
Je vais tenter d’éclaircir le débat… Si je comprends bien le projet de loi, le transfert de la compétence dans le domaine du gaz s’effectuera au 1er janvier 2016 au profit des EPT, pour passer ensuite à la métropole en 2018.
Notre sous-amendement n° 1218 rectifié vise à empêcher ce transfert purement factuel, car, contrairement à ce que pense notre collègue Philippe Kaltenbach, celui-ci ne se fera pas sans lourdeurs administratives. Lorsque nous avons vécu le transfert de la compétence liée à l’eau à des intercommunalités, ayant d’abord quitté les syndicats interco...
Voilà !
Eh oui ! Les élus travaillent ensemble, monsieur Kaltenbach !
Très bien !
Qui ne sont pas constitués !
Monsieur l'ambassadeur, je tenais à vous remercier pour les éléments d'information que vous nous avez communiqués, pour le rôle que vous jouez, à Paris, dans l'intensification des relations entre la Turquie et la France, et pour l'effort que votre pays accomplit en matière d'accueil des réfugiés, sujet dont on ne parle pas très souvent, mais qu...
C’est vrai !
C’est tout à fait exact !
Il n’y a aucune raison !
Voilà !
Excellent !
Après l’offensive terroriste que notre pays vient de vivre, tous les moyens doivent être mobilisés pour gagner cette guerre totale contre le terrorisme et l’islam radical. Des millions de Français se demandent comment on en est arrivé là. Notre devoir est de tout faire pour qu’une telle tragédie ne se reproduise plus jamais. Fort de l’union nat...
M. Christian Cambon. Pouvez-vous donc, monsieur le ministre, nous indiquer quelles initiatives la France compte prendre afin que, très vite, les relations franco-marocaines retrouvent leur niveau traditionnel d’excellence et de confiance, ce qui permettra de renforcer notre lutte commune pour la paix et la sécurité ?
Chacun adhère à votre analyse, notamment au lendemain du refus symbolique par le Sénat des crédits de la défense en signe de protestation contre la faiblesse de ce budget. Une mission auprès de Sangaris nous a montré que l'état des troupes pose problème, que ce soit du point de vue sanitaire, avec le décès d'un militaire du neuropaludisme - inf...
J'ai la même préoccupation. Que ce soit pour le Mali ou la Centrafrique, vous nous délivrez le même message : intervention française, puis régionalisation de la réponse à la crise et formation des troupes locales. Nos forces ont rempli un rôle admirable mais on peut s'interroger sur le basculement des responsabilités vers des troupes africaines...