5740 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, dans le contexte d’anticipation de ce que sera la prochaine réforme des retraites, il n’est pas inutile de s’interroger, comme vient de le faire Alain Gournac, sur la charge financière qui pèse sur les finances locales du fait de la CNRACL et de sa contribution à d’autres ...
Il me paraît utile, après avoir traité de la santé financière des employeurs publics locaux, d’évoquer les droits à pension des fonctionnaires des trois fonctions publiques. Pour la CNRACL, c’est la tranche de pension mensuelle allant de 1 000 à 1 099, 99 euros qui rassemble, au 31 décembre 2008, le plus grand nombre de pensionnés de droit dir...
a demandé des explications sur la nouvelle base d'Abou Dhabi et en quoi elle modifiait la stratégie du déploiement des forces françaises dans cette région.
a souhaité que les rapporteurs des crédits de l'aide au développement soient mieux associés tout au long de l'année à la politique menée dans ce domaine. Il a estimé que si les modifications du périmètre du budget correspondaient à la prise en compte des observations de la Cour des comptes et à un souci de bonne gestion, elles rendaient les com...
a souligné être moins animé par le souci de voir des projets identifiés comme français que par celui de l'efficacité de l'aide bilatérale en contraste avec la lourdeur de certaines procédures internationales.
a rendu hommage à l'action de M. Severino et s'est félicité en particulier de la façon dont l'AFD accueillait les offres de coopération décentralisée des collectivités territoriales. Constatant que l'AFD, qui était une banque à l'origine, s'était transformée pour devenir progressivement l'opérateur central de l'aide au développement français, i...
Monsieur le ministre, M. Carle vous prie de bien vouloir excuser son absence, un empêchement de dernière minute l’ayant privé de ce rendez-vous avec vous ; il m’a chargé de vous adresser à sa place sa question, ce dont je suis d’autant plus heureux qu’elle nous concerne tous. Monsieur le ministre, permettez-moi d’appeler votre attention sur le...
Monsieur le ministre, je vous remercie de la précision de la réponse que M. Woerth vous a transmise à mon intention et à celle de M. Carle, mais je pense que, si nous vous avions interrogé personnellement, votre réponse, eu égard aux lourdes responsabilités qui ont été les vôtres à la tête du département du Rhône, n’aurait sans doute pas été to...
Madame la secrétaire d'État, je souhaite appeler votre attention sur les difficultés que les mairies rencontrent pour la délivrance des passeports biométriques. En effet, la généralisation du nouveau passeport, équipé d’une puce électronique et contenant les empreintes digitales de son titulaire, se révèle plus difficile que prévue. Certes, d...
Je vous remercie, madame la secrétaire d'État, des précisions que vous venez de m’apporter. Les maires, singulièrement ceux des grandes agglomérations et des départements de la région parisienne, qui ont été beaucoup plus touchés que les autres pour les raisons évoquées, seront heureux d’apprendre que l’État a mis en place un effort financier ...
s'est interrogé sur la fiabilité d'accords conclus avec un pays dont le dirigeant venait de tenir des propos surprenants devant l'Assemblée générale des Nations unies.
a mentionné à cet égard le rôle majeur joué par les alliances françaises, en citant l'exemple de la Slovaquie. Suivant les recommandations de son rapporteur, la commission a alors adopté ce projet de loi en prévoyant son examen en séance publique sous forme simplifiée.
sur le projet de loi n° 604 (2008-2009) autorisant l'approbation de la convention de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc ;
Comme c’est bucolique !
C’est de la caricature !
Très bien !
C’était avant la guerre !
Elle date !
Très bien !