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Interventions en hémicycle de Christian Manable


73 interventions trouvées.

M. Christian Manable. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme dans les feuilletons, il y a plusieurs épisodes. Voici le deuxième !

N’ayant pas eu le temps, tout à l’heure, d’achever la présentation des neuf propositions contenues dans cette proposition de résolution, j’en reviens à la quatrième. Il nous paraît indispensable de réfléchir à la création de groupes de travail qui associeraient en amont la CERFRES et les fabricants d’équipements sportifs, afin de bénéficier de...

Je conclurai mon propos, mes chers collègues, en évoquant les contradictions normatives. Les fédérations produisent des normes souvent contradictoires avec celles d’autres émetteurs de normes, en matière de handicap ou en matière d’économie d’énergie. Des normes sportives peuvent ainsi aller à l’encontre des dispositions de la loi Handicap ou...

Le développement durable des territoires littoraux et la lutte contre les phénomènes naturels de submersion marine passent incontestablement par un développement de l’éducation à la culture des risques. Or, à ma connaissance, il n’y a aujourd’hui, en France, qu’un organisme actif en la matière. Il s’agit de l’IFFO-RME, association nationale qui...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, l’essor récent des communes nouvelles marque un tournant riche d’enseignements. Cet essor peut s’expliquer par différentes raisons. Je suis coauteur, avec ma collègue Françoise Gatel, sénatrice d’Ille-et-Vilaine, du rapport parlementaire intitulé Les communes nouvelles, histoi...

Le budget de cette micro-commune rurale s’élève à moins de 10 000 euros par an. Le jour où le maire devra refaire la toiture de l’église, il devra s’endetter pendant plusieurs siècles !

L’État doit jouer son rôle d’accompagnateur et de facilitateur dans la création des communes nouvelles. D’ailleurs, dans les départements où le nombre de communes nouvelles est important, on constate une action importante de la part des services de l’État. Madame la ministre, j’en viens à ma question, …

… à laquelle vous avez d'ailleurs déjà partiellement répondu dans vos propos liminaires : afin de mieux accompagner ces territoires, peut-on envisager le renouvellement de l’incitation financière antérieure, …

M. Christian Manable. … soit le maintien des dotations, ou une disposition nouvelle du même type

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le rôle des collectivités locales, l’avenir de la décentralisation et les suites à donner à la réforme territoriale ont un impact direct sur le quotidien des Français et sont autant de réponses aux fractures qui traversent notre société. Les enjeux futurs concernant ces thématique...

Cet impôt souffre effectivement de nombreuses lacunes et défauts et le projet a le mérite de cibler les classes moyennes et populaires. Il ne faut pas que cette exonération remette en cause l’autonomie fiscale des collectivités et finisse par se transformer en variable d’ajustement au sein des transferts financiers entre l’État, d’une part, et ...

Mais il est aussi nécessaire de marquer une pause dans ce véritable big bang. La République s’est construite sur un triptyque hérité de 1789 : commune, département, Nation. La contre-révolution, parfois technocratique, bouleverse ce paysage : Commission européenne, grande région, métropole. Si la République est une et indivisible, il faut rapp...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, dans le prolongement immédiat de nos débats relatifs au CDG Express, chantier dont je souligne à mon tour l’urgence et l’intérêt, j’attire votre attention sur l’opportunité de la nouvelle liaison ferroviaire entre Roissy et Creil, et, au-delà, ver...

La téléphonie mobile et le numérique sont des facteurs essentiels de l’aménagement du territoire. Dans notre discussion, il conviendrait de distinguer entre, d’une part, la téléphonie mobile et, d’autre part, le numérique avec la fibre optique. S’agissant de la téléphonie mobile, force est de constater que des opérateurs tout-puissants imposen...

S’agissant du CIR en archéologie préventive, au-delà du manque de clarté sur son utilisation – à cet égard, les propos de Mme la ministre nous rassurent –, je voudrais attirer votre attention, mes chers collègues, sur une autre problématique. Une étude réalisée sur les comptes des sociétés privées d’archéologie préventive montre qu’un nombre c...

Je voudrais simplement apporter une précision à la suite des propos de notre collègue Esther Benbassa. À entendre vos propos sur l’éducation sexuelle, et avec tout le respect que je vous dois, ma chère collègue, j’ai l’impression que vous avez enseigné dans le secondaire à l’époque de Jules Ferry…

En effet, l’éducation sexuelle figure noir sur blanc dans les programmes de sciences de la vie et de la Terre. Dire qu’elle est absente des programmes de l’éducation nationale, c’est une erreur !

Le marché de la restauration collective constitue un enjeu politique considérable dans notre pays, avec 3 milliards de repas servis chaque année et 7 milliards d’euros d’achats alimentaires. De nombreuses collectivités se sont déjà engagées dans la voie des circuits courts, à l’instar des villes de Saint-Étienne, de Bordeaux, de Toulouse, de R...

M. Christian Manable. Les producteurs locaux y trouvent également leur compte : pourquoi faire venir des haricots verts de l’autre bout de la Terre, alors que l’on peut en produire sur place ?

Enfin, la planète y gagne aussi : en termes de bilan carbone, l’approvisionnement de proximité est préférable à l’importation de produits issus de pays lointains. Quant au coût des produits bio, je puis affirmer d’expérience que s’il est en effet parfois plus élevé que celui des produits de l’agriculture conventionnelle, l’inverse est parfois ...