Conférence des présidents

SESSION ORDINAIRE LUNDI 1er OCTOBRE 2007 À 16 heures : 1°) Ouverture de la session ordinaire de 2007-2008 ; Ordre du jour complémentaire : 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'élect...

J'ai tenu, mes chers collègues, à ce que, conformément à notre tradition, nous siégions le jour de l'ouverture de la session ordinaire. Je me réjouis que, grâce à notre commission des affaires économiques, nous commencions cette nouvelle session par une initiative sénatoriale sur un sujet important pour la vie quotidienne de chacun. MARDI 2 OC...

MERCREDI 3 OCTOBRE 2007 À 15 heures et le soir : 1°) Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat ; Ordre du jour prioritaire : 2°) Suite du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile. JEUDI 4 OCTOBRE 2007 À 9 heures 30 : Ordre du jour priori...

J'insiste sur le fait que nous avons décidé, dans le souci de mieux organiser cette séance, de limiter à quatre heures la durée de ce débat, ce qui constitue une « première ». Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 4 juillet 2007 : À 15 heures : - Demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, en application de l'article 49, quatrième alinéa, de la Constitution ; - Comme nous venons...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 26 juin 2007 Ordre du jour prioritaire : À 16 heures : 1°) Projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine d...

Prochaine conférence des présidents : mercredi 27 juin 2007 à 19 h 00 La conférence des présidents a déclaré la caducité des questions écrites et orales en instance au lundi 18 juin 2007. D'octobre à décembre 2007 I - Questions d'actualité au Gouvernement - Jeudi 4 octobre 2007- Jeudi 15 novembre 2007 - Jeudi 18 octobre 2007- Jeudi 29 nove...

La conférence des présidents qui s'est réunie mercredi 27 septembre a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MARDI 3 OCTOBRE 2006 : À 16 heures 15 et, éventuellement, le soir : 1° Éloge funèbre de Pierre-Yvon Trémel ; 2° Fixation de l'ordre du jour ; Ordre du jour prioritaire : 3° Projet de loi, adopté par l'...

4° Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, ainsi qu'à l'échange de lettres franco-tunisien du 17 juin 1982 relatif à cette convention (n° 324, 2005...

Ordre du jour prioritaire : 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au contrôle de la validité des mariages (n° 275, 2005-2006) ;

JEUDI 5 OCTOBRE 2006 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1° Question orale avec débat n° 18 de M. André Dulait sur les modes de gestion des crises africaines ;

Ordre du jour prioritaire : 3° Éventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ; 4° Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant création d'un ordre national des infirmiers (n° 390, 2005-2006) ;

MARDI 10 OCTOBRE 2006 À 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. -n° 1023 de M. Yves Détraigne à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; -n° 1062 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de la santé et des solidarités ; -n° 1079 de M. Alai...

MERCREDI 18 OCTOBRE 2006 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : -Suite du projet de loi relatif au secteur de l'énergie. JEUDI 19 OCTOBRE 2006 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : -Suite du projet de loi relatif au secteur de l'énergie. À 15 heures et le soir : 2° Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire : 3° Suite de l'ordre du jour du matin. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : session extraordinaire 2005-2006 Jeudi 7 septembre 2006 : À 10 heures, à 15 heures et le soir : 1° Ouverture de la session extraordinaire ; 2° Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aqua...

Vendredi 8 septembre 2006 : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques. Lundi 11 septembre 2006 : À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les ...

Le soir : 3° Suite de l'ordre du jour du matin. Mercredi 13 septembre 2006 : Éventuellement, à 9 heures 30 : 1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques ; À 15 heures et le soir : 2° Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ;

Jeudi 14 septembre 2006 : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance. La suite de l'ordre du jour de la session extraordinaire sera réglée lors de la prochaine réunion de la conférence des présidents, le mercredi 13 septembre 2006 à 19 heures. Par ailleurs, la conférence des pr...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 13 avril 2006 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise (n° 310, 2005-2006) ;