Conférence des présidents

À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 2 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement (n° 188, 2005-2006) ; Mercredi 3 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le l...

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l'ordre du jour du matin. Mardi 9 mai 2006 À 10 heures : 1°) Seize questions orales :

 - n° 993 de M. Roger Madec à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 995 de M. Alain Fouché à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 1008 de M. Alain Vasselle à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ; - n° 1011 de M. Louis Souvet à M. le ministre délégu...

2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage (n° 183, 2005-2006) ;

3°) Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie préventive (n° 440, 2004-2005) ;

4°) Débat sur le rapport d'information de M. Jean-Jacques Jégou sur l'informatisation dans le secteur de la santé (n° 62, 2005-2006) ;

Mardi 16 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités (n° 223, 2005-2006) ;

Mercredi 17 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont ado...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 21 février 2006 : À 10 heures : 1°) Dix-sept questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 816 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes han...

 - n° 818 de M. Roland Courteau à M. le ministre de la culture et de la communication ; - n° 889 de M. Christian Cambon à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales ; - n° 905 de M. Michel Teston à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 906 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le ministre des t...

Mercredi 22 février 2006 Ordre du jour réservé : À 15 heures : 1°) Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 194, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Nicolas About relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité (n° 144, 2005-2006) ; 2°) Question orale avec débat (n° 9) de M. Bruno Sido sur la co...

3°) Dépôt par M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, du rapport annuel de la Cour des comptes. 4°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (n° 163, 2005-2006) ; Le soir : 5°) Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haen...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 31 janvier 2006 : À 10 heures : 1° Dix-huit questions orales

 - n° 870 de M. Philippe Richert à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

 - n° 879 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable

 - n° 887 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 892 de M. Gérard Longuet à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

 - n° 893 de M. André Trillard à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - n° 894 de M. Louis Le Pensec à M. le ministre de la santé et des solidarités

 - n° 895 de M. Georges Mouly à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche