Conférence des présidents

 - n° 901 de M. Thierry Repentin à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

 - n° 902 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

 - n° 904 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

 - n° 909 de M. Jean-Pierre Masseret à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie - n° 910 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 912 de Mme Alima Boumediene-Thiery transmise à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins (n° 114, 2005-2006). Mercredi 1er février 2006 : Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nat...

 - n° 876 de M. Aymeri de Montesquiou à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire

 - n° 891 de M. Claude Biwer à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

 - n° 897 de M. Yann Gaillard à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

 - n° 898 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités

 - n° 906 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

 - n° 918 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

 - n° 919 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie - n° 920 de M. Bernard Vera à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

 - n° 926 de Mme Catherine Troendle à M. le garde des sceaux, ministre de la justice ; À 16 heures : Ordre du jour prioritaire 2° Proposition de loi de Mme Elisabeth Lamure, MM. Jean Boyer, Bernard Fournier, Jean-Claude Frécon et Michel Thiollière relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny (n° 171, 2005-2006). Ordre...

Mercredi 22 février 2006 : Ordre du jour prioritaire À 15 heures : 1° Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (n° 163, 2005-2006).

Le soir : 2° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins. 3° Suite de l'ordre du jour de l'après-midi. Jeudi 23 février 2006 : À 10 heures : Ordre du jour réservé 1° Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haenel sur les re...

Mardi 28 février 2006 : Ordre du jour prioritaire À 10 heures, à 16 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi pour l'égalité des chances (Urgence déclarée) (A.N., n° 2787).

Mercredi 1ER mars 2006 : Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi pour l'égalité des chances. Jeudi 2 mars 2006 : Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi pour l'égalité des chances. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conf...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 21 DÉCEMBRE 2005 Ordre du jour prioritaire Le matin, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de programme pour la recherche (urgence déclarée) (n° 91, 2005 2006). JEUDI 22 DÉCEMBRE 2005 A 9 heures 30, à 15 heures et, évent...

 - n° 778 de Mme Anne-Marie Payet à M. le garde des sceaux, ministre de la justice ; - n° 817 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ; - n° 842 de Mme Hélène Luc à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 859 de Mme Muguette Dini à M. le ministre de l'éducation nationale, de ...