Allocution de m. le président du sénat

... et par la poursuite des « États généraux des élus locaux », dont la vingtième étape se tiendra, dès cette semaine, en région Picardie. Il s'agit aussi de la représentation des Français établis hors de France, illustrée par l'action inlassable de nos douze collègues représentant les Français de l'étranger, mais aussi, le 4 mars dernier, par...

Notre assemblée doit, plus généralement, poursuivre son ouverture, seule manière, c'est ma conviction, de lutter contre la fracture qui continue de séparer, dans de nombreux pays, les citoyens de leurs représentants. Le Sénat a pris - vous avez pris, mes chers collègues - tout au long de ces dernières années, de nombreuses initiatives pour ouv...

Nous vous remercions, monsieur le ministre, de ces compliments adressés au Sénat. Les membres de notre assemblée, ainsi que les fonctionnaires qui travaillent à leur côté, y ont été très sensibles.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons, enfin, au terme de ce trimestre législatif, budgétaire et financier, particulièrement éprouvant.

M. le président. Nous avons siégé cinquante jours, soit huit jours de plus que l'an dernier et soixante-dix heures de plus.

M. le président. Nous sommes incontestablement confrontés à un véritable dérèglement de nos travaux : les plus anciens d'entre nous se sont même demandés si nous n'étions pas revenus au temps de l'ancienne session budgétaire.

Il y a là une évolution sur laquelle j'appellerai l'ensemble du Sénat à se pencher, selon des procédures à déterminer avec le bureau et les membres de la conférence des présidents. Je souhaite surtout insister sur les aspects positifs du travail accompli. Deux textes particulièrement importants ont été déposés en premier sur le bureau du Sénat...

Merci à Public Sénat, dont le président vient d'être renouvelé brillamment dans ses fonctions par le bureau. En cet instant, permettez-moi d'avoir une pensée toute particulière pour Alain Méar, mon directeur de cabinet pendant un septennat et fonctionnaire du Sénat depuis trente ans. Ses compétences, son exceptionnel dévouement à l'ensemble d...

C'est avec une profonde émotion que je vois ce fidèle serviteur de notre assemblée quitter le Sénat pour s'installer au Palais-Royal et passer, ainsi, d'une haute assemblée à l'autre. Mes chers amis, je vous souhaite à toutes et à tous d'excellentes fêtes de famille et je vous donne rendez-vous l'année prochaine, avec la volonté de toujours mi...

M. le président. Je vous remercie, monsieur le ministre, des propos aimables que vous adressez à la Haute Assemblée, à laquelle, comme je l'ai dit, nous sommes très attachés. Si, d'aventure, vous entendiez des propos inélégants sur cette institution, ne manquez pas d'être son avocat !

Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, comme je vous l'ai annoncé lors de notre séance d'ouverture du samedi 1er octobre -séance qu'exigeait le respect de la Constitution -, je voudrais vous dire quelques mots. Permettez-moi tout d'abord de rendre hommage à toutes celles et tous ceux qui ont été, une fois de plus, cruellement touch...

Ce groupe devra conduire sa réflexion sans tabou ni exclusive, avec pour seul objectif la recherche d'un accord entre tous les groupes de la majorité et de l'opposition. Cet objectif nous rassemble tous, car, tous ensemble, nous avons une préoccupation commune, comme je l'avais déclaré lors de mon discours du 12 octobre 2004 : mieux travailler...

M. le président. Monsieur le ministre délégué, puisse le Gouvernement nous laisser le temps de la réflexion, indispensable pour faire de bonnes lois, comme l'avait dit mon illustre prédécesseur Jules Ferry. Puisse-t-il nous permettre d'organiser des débats d'actualité et de société sur des sujets qui préoccupent nos concitoyens dans leur vie qu...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat va achever aujourd'hui l'examen des textes qui sont inscrits à son ordre du jour. Bien que plus condensée dans le temps, cette session « complémentaire » désormais rituelle, comme je l'ai relevé lors de mon discours de clôture de la session ordinaire, nous a cependant permis d'achever l'exame...

... à résumer ou à retranscrire nos propos. Et ce n'est pas pour eux toujours tâche facile ! Monsieur le ministre, sauf nouvelle convocation en session extraordinaire que je n'ose envisager en cet instant, nous nous retrouverons au début du mois d'octobre pour le début de la session ordinaire de 2005-2006. Mais demain commence l'intersession ...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, comme le dit la sagesse populaire : « une fois n'est pas coutume ». Une fois, non, mais quatre fois, oui ! C'est en effet la quatrième fois, depuis l'été 2002, que notre session ordinaire est prolongée par une session complémentaire - complémentaire car elle n'a plus rien d'extraordinaire. Ce désormai...

M. le président. ...force m'est de constater que ce processus positif, qui comporte des marges de progression, a modifié en bien, c'est-à-dire en mieux, la physionomie de nos débats, désormais affranchis d'une certaine « langue de bois ».

Le Sénat est devenu encore plus attentif à la condition féminine, notamment lorsqu'elle se vit à l'épreuve des responsabilités électives - et ce furent les « Etats généraux des femmes maires », du 7 mars dernier. Le Sénat est devenu l'ardent promoteur des droits et de la dignité de la femme. C'est ainsi qu'il a contribué activement au combat co...

Second élément constitutif du caractère particulier de cette session : le Sénat, notre Sénat, a confirmé une nouvelle fois qu'il avait retrouvé toute sa place au sein de nos institutions. Ce résultat était loin d'être acquis pour une institution qualifiée, il y a encore peu, d'« anomalie dans les démocraties ».

N'ayons pas la mémoire courte. C'était hier, en avril 1998 ! Aujourd'hui, notre assemblée a retrouvé toute sa réputation d'orfèvre législatif et son rôle de législateur avisé. C'est ainsi que le Sénat a amélioré, cette année encore, sa productivité législative : il a siégé moins longtemps, en raison de la suspension de nos travaux due à la ca...