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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L'amendement n° 1, présenté par M. Hyest au nom de la commission est ainsi libellé : Après les mots : du respect rédiger ainsi la fin du premier alinéa de cet article : de leurs droits fondamentaux. La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 27, présenté par Mme Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller est ainsi libellé : À la fin du premier alinéa, remplacer le mot : demeurent par le mot : sont La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Lecerf, l'amendement n° 18 est-il maintenu ?
L'amendement n° 18 est retiré. Veuillez poursuivre, madame le garde des sceaux.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 60.
Je mets aux voix l'amendement n° 60.
Je mets aux voix l'amendement n° 26.
Je mets aux voix l'amendement n° 79.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
En conséquence, l'amendement n° 27 n'a plus d'objet.
M. le président. Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je vais prononcer l'éloge funèbre de Daniel Goulet.
C'est au Moyen-Orient, à Abou Dhabi, bien loin de son « pays » du Mêle-sur-Sarthe, que notre ami Daniel Goulet a été terrassé, le 25 février dernier, par le mal soudain qui l'a emporté. Ceux qui ont connu et aimé Daniel Goulet y verront comme un signe. Car Daniel était, tout à la fois, un homme d'enracinement, de conviction et de terrain et un...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de vous associer à l'hommage que nous venons de rendre à notre collègue ; nous y sommes très sensibles. Mes chers collègues, conformément à la tradition, en signe de deuil, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Nous reprenons le débat d'orientation budgétaire consécutif à la déclaration du Gouvernement. Dans la suite du débat, la parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
M. le président. La parole est à M. Henri de Raincourt.
