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La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Très bien !
Pour la première fois !
Très bien !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Je rappelle qu'il a été procédé à l'affichage de la liste des candidats aux fonctions de membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport. Le délai fixé par le règlement est expiré. Je n'ai reçu aucune opposition. En conséquence, cette liste est ratifi...
J'ai reçu de M. Maurice Blin une lettre par laquelle il se démet de son mandat de sénateur des Ardennes à compter du mardi 3 juillet 2007 à minuit. Acte est donné de cette démission.
J'ai reçu avis de la démission de Mme Valérie Létard, comme membre de la commission des affaires sociales, et de celle de Mme Muguette Dini, comme membre de la commission des affaires culturelles. Le groupe intéressé a fait connaître à la Présidence les noms des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées et les n...
L'ordre du jour appelle une demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote sur cette demande, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, c'est pour notre assemblée un moment d'une importance particu...
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 concernant la réforme des traités. La parole est à M. le ministre.
M. le président. Je salue, au nom du Sénat, la présence au banc du Gouvernement de M. le Premier ministre et de nombreux ministres et secrétaires d'État qui nous font l'honneur et le plaisir de leur présence.
Chacun comprendra que j'aie, une nouvelle fois, une pensée particulière pour nos collègues sénatrices et sénateurs qui ont fait leur entrée au Gouvernement. Je me félicite tout particulièrement que notre nouveau Premier ministre, François Fillon, vienne de notre assemblée.
Comme je l'ai déjà rappelé, c'est la troisième fois sous la Ve République, après Michel Debré et Jean-Pierre Raffarin
Je forme le voeu que le Gouvernement puisse continuer à s'inspirer des analyses et propositions issues des travaux de la Haute Assemblée. D'ailleurs, n'oublions pas que, pendant la période électorale, le Sénat n'a pas cessé de travailler, notamment au sein de ses commissions et de ses délégations.
Je rappelle à cet égard que nos commissions ont tenu pas moins de soixante-dix-sept réunions et que onze conférences de presse ont été programmées pour donner l'écho le plus large à nos travaux.
Je suis certain que le Sénat, traditionnellement soucieux d'améliorer la qualité des textes législatifs, d'approfondir ses missions de contrôle pour lesquelles sa permanence lui donne une vocation naturelle, aura à coeur, une fois de plus, de jouer un rôle constructif dans le cadre de la mise en oeuvre de la nouvelle politique qui va nous être ...
J'indique au Sénat que, dans le débat suivant la déclaration de politique générale, la conférence des présidents a attribué un temps de parole de quinze minutes à chaque groupe et de cinq minutes aux sénateurs non inscrits. La parole est à M. Pierre Laffitte.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.