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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur Billout, acte vous est donné de votre rappel au règlement. La parole est à M. Gérard Le Cam, pour un rappel au règlement.
M. le président. Monsieur Le Cam, acte vous est donné de votre rappel au règlement, mais je vous mets en garde : de nombreuses sources sont polluées...
L'ordre du jour appelle la nomination d'un membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. François-Noël Buffet. Le groupe Union pour un Mouvement Populaire a fait connaître qu'il propose la candidature de M. Marcel-Pierre Cléach pour siéger au sein de cette délégation.
Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, s'il n'y a pas d'opposition, à l'expiration du délai d'une heure.
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, modifié par une lettre rectificative, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (n°s 326 rect., 2001-2002, 217 et 231). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour prioritaire du Sénat : « Jeudi 9 mars, le matin : «...
Nous reprenons la discussion du projet de loi pour la transparence et la sécurité en matière nucléaire. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 m...
Veuillez terminer, monsieur Piras.
Monsieur Piras, vous avez parlé pendant vingt et une minutes et demie !
Certes, mais cela signifie que le temps de parole disponible pour vos collègues, M. Daniel Raoul et Mme Dominique Voynet, sera éventuellement réduit, puisqu'ils ne disposeront plus que de vingt-sept minutes et demie.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage. Mes chers collègues, j'ai convoqué une conférence des présidents pour vingt heures trente. Je vais donc suspendre la séance quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les orientations de la politique de l'immigration, conformément à l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des lois.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence (n°s 203, 210, 211, 212, 213, 214).
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
Ce n'était pas un rappel au règlement ! Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l'article 3 bis appelé en priorité, à l'amendement n° 655. Par ailleurs, je vous rappelle que les votes ont été réservés jusqu'à la fin de cet article.
Quel est l'avis de la commission ?
