Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

M. le président. L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.

Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, je suis très heureux de vous accueillir aujourd'hui dans l'hémicycle du Sénat, conformément d'ailleurs à une tradition qui remonte à l'année 1832, pour la remise du rapport annuel de la Cour des comptes, rapport très attendu. Les relations entre le Parlement, le Sénat en particulier, et la Cour des comptes sont c...

M. le président. Merci, monsieur le Premier président. Ce rapport est épais !

Compte tenu de tout ce que nous venons d'entendre, monsieur le président de la commission des finances, nous allons pouvoir faire des économies... Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt de ce rapport. La parole est à M. le président de la commission des finances.

Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président de la Cour des comptes.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion orale avec débat n° 9 de M. Bruno Sido à M. le ministre délégué à l'industrie sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Alain Fouché.

La séance est reprise.

La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.

Monsieur Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement. En tant que président du groupe socialiste, vous n'ignorez pas que j'ai interrogé en conférence des présidents la commission saisie au fond - la commission des affaires sociales - et les commissions saisies pour avis ; toutes m'ont déclaré être en situation de déposer leur rapport ...

La parole est à Mme Hélène Luc, pour un rappel au règlement.

Veuillez conclure, ma chère collègue.

Madame la présidente, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je tiens à préciser que, dans l'ordre du jour précédemment fixé, le débat sur le projet de loi relatif à l'égalité des chances devait durer trois jours, les 28 février, 1er et 2 mars. La conférence des présidents, sous l'autorité de votre serviteur, a obtenu ce matin que ce...

Cela dit, j'ai bien noté votre demande de scrutin public, mais celle-ci ne trouvera tout son sens qu'une fois que j'aurai donné lecture des conclusions de la conférence des présidents.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 21 février 2006 : À 10 heures : 1°) Dix-sept questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 816 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes han...

 - n° 818 de M. Roland Courteau à M. le ministre de la culture et de la communication ; - n° 889 de M. Christian Cambon à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales ; - n° 905 de M. Michel Teston à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 906 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le ministre des t...

Mercredi 22 février 2006 Ordre du jour réservé : À 15 heures : 1°) Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 194, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Nicolas About relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité (n° 144, 2005-2006) ; 2°) Question orale avec débat (n° 9) de M. Bruno Sido sur la co...

3°) Dépôt par M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, du rapport annuel de la Cour des comptes. 4°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (n° 163, 2005-2006) ; Le soir : 5°) Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haen...

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 83 : Le Sénat a adopté.