Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

J'informe le Sénat que j'ai été saisi de la question orale avec débat suivante : N° 10. - Le 16 février 2006. - M. Jean-Pierre Bel souhaite que M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dresse, d'une part, le bilan des violences urbaines qui se sont déroulées en octobre, novembre et décembre 2005 dans les...

J'ai reçu de M. Roland Ries une proposition de résolution, présentée au nom de la délégation pour l'Union européenne en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route (n° E-970)...

J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Projet d'action commune du Conseil modifiant l'action commune 2005/643/PESC concernant la mission de surveillance de l'Union européenne à Aceh (Indonésie) (mission de surveillance à Aceh - MSA). Ce...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 février 2006 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 139, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux offres publiques d'acquisition ; Rappo...

La séance est reprise.

Mes chers collègues, j'ai le plaisir et l'honneur de saluer la présence dans notre tribune officielle du Président du Sénat du Paraguay, M. Carlos Filizzola. Monsieur le président, nous formons des voeux pour que votre séjour en France soit aussi fructueux qu'instructif. Je ne doute pas qu'il annonce beaucoup d'autres échanges entre nos deux i...

J'ai reçu de M. Nicolas About un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur sa proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité (n° 144, 2005-2006). Le rapport sera imprimé sous le n° 194 et distribué.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 février 2006 : À dix heures : 1. Dix-sept questions orales. À seize heures : 2. Discussion des conclusions du rapport (n° 189, 2005-2006) de Mme Elisabeth Lamure, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition ...

La séance est reprise.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 31 janvier 2006 : À 10 heures : 1° Dix-huit questions orales

 - n° 808 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de la santé et des solidarités

 - n° 867 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre de la santé et des solidarités

 - n° 870 de M. Philippe Richert à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

 - n° 879 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable

 - n° 887 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 888 de Mme Catherine Procaccia à M. le Garde des Sceaux, ministre de la justice

 - n° 892 de M. Gérard Longuet à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

 - n° 893 de M. André Trillard à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - n° 894 de M. Louis Le Pensec à M. le ministre de la santé et des solidarités

 - n° 895 de M. Georges Mouly à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 901 de M. Thierry Repentin à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement