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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Valérie Létard.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à M. Alain Gournac.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires culturelles à présenter une candidatu...
Mes chers collègues, en application de l'article 3 de la loi du 18 novembre 2005, j'ai reçu, le 3 janvier 2006, une communication de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la levée de l'état d'urgence à compter du 4 janvier 2006. Selon la lettre du Premier ministre, « le Gouvernement a constaté que la situation de l'ordre public s'éta...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985 (nos 92, 2004-2005, 15). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. le rapporteur.
Je vous remercie de ce rappel, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Claude Frécon.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
M. le président. Mes chers collègues, j'ai le très grand plaisir de saluer la présence, dans notre tribune officielle, du président du Sénat de la République de Madagascar, M. Guy Rajemison.
M. Rajemison est venu préparer les assises de la coopération décentralisée auxquelles je me rendrai au mois de mai prochain à Madagascar. Il est accompagné par notre collègue M. Jean Faure, président de notre groupe d'amitié France-Madagascar et pays de l'océan Indien. Au nom du Sénat de la République, je souhaite à M. le président du Sénat d...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification de la révision de la convention internationale pour la protection des obtentions végétales (nos 144, 1996-1997, 369, 1996-1997, 119). La parole est à Mme la ministre déléguée.
