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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Durrieu, l'amendement n° 537 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 537 rectifié est retiré. Monsieur Trémel, l'amendement n° 522 est-il maintenu ?
L'amendement n° 522 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 362 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 361 rectifié.
Monsieur Vasselle, l'amendement n° 300 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 300 rectifié bis est retiré. Monsieur Poniatowski, l'amendement n° 367 rectifié est-il maintenu ?
Je suis donc saisi d'un amendement n° 367 rectifié bis, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, et ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement : I- remplacer les mots : des étiages naturel...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 367 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'amendement n° 12.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Revol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
La parole est à M. Jean-François Le Grand, pour explication de vote sur l'amendement n° 332.
L'amendement n° 332 est retiré. L'amendement n° 368 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Supprimer la dernière phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement. La parole est à M. Lad...
