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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Poniatowski, l'amendement n° 368 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 368 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'Europe. Monsieur le Premier ministre, madame la ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce débat constitue une première. En effet, c'est l...
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. le président de la délégation pour l'Union européenne.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 61 minutes ; Groupe socialiste, 40 minutes ; Groupe UC-UDF, 17 minutes ; Groupe communiste républicain et ...
Mes chers collègues, je tiens à vous indiquer qu'une manifestation de soutien des parlementaires à Florence Aubenas et à son guide Hussein Hanoun aura lieu sur le parvis des Droits de l'homme, au Trocadéro, le mercredi 30 mars, à onze heures. Le président de l'Assemblée nationale et moi-même vous invitons à venir nombreux à cette manifestation...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MARDI 29 MARS 2005 Ordre du jour réservé A 10 heures : 1°) Débat sur le rapport d'information (n° 25, 2004-2005) établi par MM. Joël Bourdin et Marc Massion au nom de la commission des finances sur la Société pour l'expansion des ventes des pr...
Nous reprenons la discussion du projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle l'examen des demandes d'autorisation de missions d'information suivantes : 1° Demande présentée par la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en Inde. Cette mission intervi...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (nos 172, 251). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre, que je suis heureux d'accueillir au Sénat.
La parole est à Mme le rapporteur.
