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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Cette remarque vaut également pour vous, monsieur Signé ; alors, n'applaudissez pas ! La parole est à Mme Annie David, pour un rappel au règlement.
Je vous rappelle, madame David, que la déclaration d'urgence est une prérogative constitutionnelle du Gouvernement. La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Monsieur Bel, la séance a été suspendue ce matin alors que plus de deux heures de discussion étaient encore nécessaires pour mener le débat à son terme ! Vous avez fait allusion à la manifestation télévisée d'hier soir. Je vous ferai remarquer que cette émission, qui a été regardée par plus de cinq millions de téléspectateurs
Interrogez ceux qui y ont participé !
En ce qui concerne la discussion des conclusions du rapport sur la directive Bolkestein, je vous indique que nous reprendrons le débat lors d'une toute prochaine séance.
La parole est à M. le ministre.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'avenir de l'école (nos 221, 234, 239). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Je vous remercie, monsieur le ministre, de ces compliments adressés au Sénat !
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives et le rapport d'évaluation, en application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaire. Acte est do...
L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection d'un vice-président du Sénat. En application de l'article 3, alinéa 7, du règlement, l'élection a lieu au scrutin secret. Je rappelle que, aux termes de l'alinéa 8 de l'article 3 du règlement, si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au second tour, au t...
L'ordre du jour appelle également le scrutin pour l'élection d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale. En application des articles 2 et 3 de la loi n° 49-984 du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est requise pour cette élect...
Scrutateur suppléant : M. Alain Dufaut. Je déclare ouverts les deux scrutins pour l'élection d'un vice-président et pour l'élection d'un membre titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Ces deux scrutins seront clos dans une heure.
L'ordre du jour appelle la désignation de deux membres de la délégation du Sénat pour l'Union européenne. Le groupe Union pour un mouvement populaire m'a fait connaître qu'il proposait la candidature de Mme Fabienne Keller. Le groupe socialiste m'a fait connaître qu'il proposait la candidature de M. Roland Ries. Ces candidatures ont été affi...
L'ordre du jour appelle la désignation d'un membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. Le groupe Union pour un mouvement populaire m'a fait connaître qu'il proposait la candidature de Mme Esther Sittler. Cette candidature a été affichée. Elle sera ratifiée si la présidence...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (nos 181, 203, 205).
La parole est à M. Roland Muzeau, pour un rappel au règlement.
Monsieur Muzeau, la réserve demandée par la commission est parfaitement conforme au règlement, et personne, jusqu'à présent, n'a jugé nécessaire de proposer la modification de celui-ci sur ce point. On peut seulement regretter que l'on ait usé ou abusé de la procédure évoquée. Aujourd'hui, notre règlement est ainsi fait !
