Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
J'informe le Sénat que le groupe de l'Union pour un mouvement populaire a présenté quatre candidatures pour les commissions des affaires économiques et du Plan, des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, des affaires culturelles et des affaires sociales, aux places laissées vacantes, que le groupe socialiste a...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (nos 181, 203, 205). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
Mes chers collègues, veuillez laisser M. le ministre s'exprimer !
La parole est à M. le rapporteur.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le titre XV de la Constitution (nos 167, 180). Mes chers collègues, je vous rappelle que le Sénat a achevé, hier soir, l'examen des articles.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, je donne la parole à M. Jean-Luc Mélenchon, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre Mauroy, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Jacques Baudot, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Jean-Patrick Courtois, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
Avec le concours de toutes les sénatrices et de tous les sénateurs !
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
La parole est à M. le garde des sceaux.
Réunion du 17 février 2005 à 9h30 — Modification du titre xv de la constitution, Vote sur l'ensemble
Je vous remercie, monsieur le ministre, des compliments que vous venez d'adresser au Sénat. Je crois que nous pouvons, en effet, être fiers des débats que nous tenons ici, car, empreints de sagesse et de réflexion, ils font honneur à notre assemblée. Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle. En applicati...
