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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Très bien !
La parole est à M. Michel Mercier.
M. le président. C'est la sagesse !
Veuillez poursuivre, monsieur Mercier.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Pierre Mauroy.
La parole est à M. le Premier ministre. La parole est à M. le Premier ministre.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
J'informe le Sénat que la question n° 638 de M. Bernard Piras est retirée de l'ordre du jour de la séance du mardi 15 février 2005, à la demande de son auteur.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de M. Jean Arthuis, fait au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi de MM. Jean Arthuis et Philippe Marini tendant à créer un Conseil des prélèvements obligatoires (nos 168, 143). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Joël Bourdin.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 2 FÉVRIER 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et, éventuellement, le soir : 1° Nomination des membres de la mission d'information commune sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Les candidatures ...
