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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, vous comprendrez que je ne puis ouvrir nos travaux sans évoquer le raz-de-marée qui a ravagé les côtes de l'océan Indien le 26 décembre 2004. Une fois de plus, la trêve de fin d'année a été endeuillée par une catastrophe naturelle, une onde de choc dévastatrice qui a ...
La parole est à M. le ministre.
Monsieur le ministre, merci de vous associer aux propos prononcés par le Sénat à l'endroit de celles et ceux qui ont beaucoup souffert de cette catastrophe.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 19 janvier 2005 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires rura...
2° Question orale avec débat (n° 10) de M. Daniel Soulage à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité relative à l'aide aux producteurs de fruits et légumes.
Jeudi 27 janvier 2005 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux. A 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°Questions d'actualité au Gouvernement. Ordre du jour prioritaire 3° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte ...
Le soir : 3° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant statut général des militaires (n° 126, 2004-2005) ;
Mercredi 2 février 2005 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : 1° Sous réserve de la décision du Bureau du Sénat, nomination des membres de la mission d'information commune sur la contamination par l'amiante ; 2° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant statut général des militaires. Jeudi 3 février 200...
Mercredi 9 février 2005 : Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au traitement de la récidive des infractions pénales (n° 127, 2004-2005). (La conférence des présidents a fixé : - au mardi 8 février 2005, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des ...
A 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement. (L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant 11 heures.) Ordre du jour prioritaire 3°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi relative à la création du registre intern...
- au mardi 15 février 2005, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage...
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux (nos 27, 138). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Je vous remercie, monsieur le ministre, des compliments que vous adressez au Sénat. Il les mérite !
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, avant toute chose, je voudrais, en votre nom à toutes et tous, et en mon nom personnel, me réjouir du plus profond de notre coeur de l'arrivée imminente sur le sol français de nos deux ex-otages, Christian Chesnot et Georges Malbrunot, enfin libérés. En cet instant, comme nous l'avions fait lo...
Mes chers collègues, après un début de session bien rempli, le Sénat va suspendre ses travaux d'ici à quelques heures pour permettre à chacun de profiter pleinement des fêtes de fin d'année. Au cours de ce premier trimestre, le Sénat a connu une activité soutenue, sans pour autant retrouver, fort heureusement d'ailleurs, les « cadences inferna...
Plus généralement, je tiens à vous remercier, toutes et tous, mes chers collègues, pour l'importance et la qualité du travail accompli. Je ne saurais oublier tous les ministres qui ont passé de longues heures au banc du Gouvernement, avec le concours efficace de leurs collaborateurs. Mes remerciements vont aussi aux assistants et aux collabora...
L'année prochaine, de nouvelles tâches, de nouveaux défis nous attendront. En particulier, dans la perspective des prochains transferts de compétences ou de services, nous devrons assurer la mise en place de notre nouvel Observatoire de la décentralisation et porter la nouvelle « constitution financière » sur les fonts baptismaux. Espérons que...
