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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
- n° 666 de M. Serge Lagauche à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- n° 667 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- n° 668 de M. Daniel Goulet à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ordre du jour prioritaire A 16 heures et le soir : 2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la régulation des activités postales (n° 149, 2004-2005) ; MERCREDI 9 MARS 2005 à 15 heures et le soir JEUDI 10 MARS 2005 à 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour prioritaire...
J'ai reçu de M. Claude Biwer une proposition de loi visant à rétablir la possibilité d'accorder un « permis blanc » et d'aménager la peine de suspension du permis de conduire. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 204, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règleme...
J'ai reçu de M. Louis Souvet un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (n° 181, 2004-2005). Le rapport sera imprimé sous le n° 203 et distribué.
J'ai reçu de Mme Elisabeth Lamure un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (n° 181, 2004-2005). L'avis sera imprimé sous le n° 205 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er mars : A dix heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 109, 2003-2004) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République azerbaïdjanaise en vue d'éviter les doubles imp...
Il faut modifier l'ordonnance de 1958 !
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le titre XV de la Constitution (n° 167, 180). Comme vous le savez, mes chers collègues, ce projet de révision constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale il y a peu, a pour objet d'adapter notre texte fondamental aux av...
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le rapporteur, je crois que M. Signé souhaite vous interrompre...
M. le président. Je salue à mon tour M. le Premier ministre, qui nous fait l'honneur de participer à nos débats.
La parole est à M. le président de la délégation pour l'Union européenne.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 103 minutes ; Groupe socialiste, 67 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 26 minutes ; Groupe communiste r...
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
Veuillez conclure, monsieur Retailleau.
La parole est à M. Josselin de Rohan.
