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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Leroy, pour explication de vote.
Monsieur Blanc, maintenez-vous votre amendement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Blanc, que décidez-vous ?
L’amendement n° 545 rectifié ter est retiré et le sous-amendement n° 1092 n’a plus d’objet. La parole est à M. Daniel Raoul.
Il s’agit donc de l’amendement n° 545 rectifié quater. Vous avez la parole pour le défendre, monsieur Raoul.
L’amendement n° 545 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 791 rectifié, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa du texte propos...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 791 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 780, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le troisième...
L’amendement n° 161, présenté par Mme Lamure, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le début de la première phrase du troisième alinéa du texte proposé par le 1. du III de cet article pour l’article L. 33-6 du code des postes et des communications électroniques : La convention autorise l’utilisation par d’autres opér...
L’amendement n° 842 rectifié, présenté par MM. Leroy, Alduy, Bailly, Belot, Doligé, Le Grand, Richert, Vial, J. Blanc, Grignon, Fournier, Bernard-Reymond, Beaumont, A. Dupont, Houel, Fouché, Doublet et Martin, Mmes Sittler, Procaccia et Panis et MM. Cambon, César, du Luart, Cléach, Chauveau, Lardeux, Cornu, Pointereau et Revol, est ainsi libell...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Leroy, l’amendement n° 842 rectifié est-il maintenu ?
