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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1088.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1088.
Je mets aux voix l’amendement n° 778 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 779, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - A la fin du premier alinéa ...
L’amendement n° 160, présenté par Mme Lamure, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - À la fin de la première phrase du deuxième alinéa du texte proposé par le II de cet article pour le II de l’article 1er de la loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 relative à l’installation d’antennes réceptrices de radiodiffusion, après le mot : besoins...
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 779 ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 160 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 779.
Je mets aux voix l’amendement n° 160.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 545 rectifié ter est présenté par MM. P. Blanc, Souvet, Beaumont, Milon et Trillard. L’amendement n° 744 rectifié ter est présenté par MM. Vial, Bernard-Reymond, Buffet, Cointat, Courtois, Saugey et Cléach. Tous deux sont ainsi libellés : Après le quatrième alinéa d...
Le sous-amendement n° 1092, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari et MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston et Yung, est ainsi libellé : Rédiger comme suit les deux derniers alinéas de l’amendement n° 545 rectifié ter : « Le ou les opérateurs de communications électroniques, ayant déjà é...
L’amendement n°744 rectifié ter n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Gournac, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1092.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Biwer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
