Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L’amendement n° 842 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 780.
Je mets aux voix l’amendement n° 161.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les six premiers sont identiques. L’amendement n° 167 est présenté par Mme Lamure, au nom de la commission. L’amendement n° 96 est présenté par M. Hérisson. L’amendement n° 485 est présenté par Mmes Terrade, Beaufils et les membres du groupe Communiste Républicain e...
L’amendement n° 96 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Évelyne Didier, pour présenter l’amendement n° 485.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour présenter l’amendement n° 699.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour présenter l’amendement n° 782.
La parole est à M. Philippe Leroy, pour présenter l’amendement n° 841 rectifié.
L’amendement n° 781, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le 3 du III de cet article par deux phrases ainsi rédigées : Les travaux doivent être réalisés dan...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Raoul, l’amendement n° 781 est-il maintenu ?
L’amendement n° 781 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements identiques ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, rapporteur.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 167, 485, 699, 782 et 841 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le secrétaire d’État, que pense le Gouvernement de la proposition de M. le président de la commission spéciale ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - LIVRE VERT — L’avenir des relations entre l’UE et les pays et territoires d’outre-mer. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3902 et distribué. J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, s...
