Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote.
Madame Payet, l’amendement n° 640 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 640.
L’amendement n° 936, présenté par Mme Dumas, est ainsi libellé : I. - Après l'article 28 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le 2° de l'article L. 1271-1 du code du travail est complété par les mots : « ou les entreprises de taxi ». II. Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : A - La perte de recettes...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Dini, l’amendement n° 696 est-il maintenu ?
L’amendement n° 696 est retiré. La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
L’amendement n° 159, présenté par Mme Lamure, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans l’intitulé de cette division, remplacer les mots : aux nouvelles technologies de l’information et de la communication par les mots : au numérique sur le territoire La parole est à Mme Élisabeth Lamure, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 159.
L’intitulé de la division est donc ainsi modifié.
La parole est à M. Daniel Raoul, sur l’article.
M. le président. Non, non !
L’amendement n° 778 rectifié bis, présenté par M. Raoul, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Massion, Pastor, Repentin, Sueur, Teston, Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l’article 24-2 de l...
Le sous-amendement n° 1088, présenté par Mmes Terrade, Beaufils et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : A - Dans le second alinéa de l’amendement n° 778 rectifié, après le mot : statuer insérer le mot : favorablement B - Compléter l’amendement n° 778 rectifié par un paragraphe ainsi rédigé : … Suppr...
Quel est l’avis de la commission ?
