Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 57 est présenté par MM. Virapoullé et Lecerf. L'amendement n° 356 est présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller, Ces deux amendements sont ainsi libellés : Au début du premier alinéa de cet article, remplacer les mots : L'article 1er pa...
L'amendement n° 376 rectifié, présenté par MM. Legendre, Gouteyron, Marini, Romani, Bourdin, Duvernois, Fournier, Gaillard et Cointat, est ainsi libellé : Compléter le second alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée : Elle participe à un espace francophone de solidarité. La parole est à M. Jacques Legendre.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Lecerf, l'amendement n° 315 est-il maintenu ?
Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lecerf, l’amendement n° 315 est-il maintenu?
Monsieur Legendre, l’amendement n° 376 rectifié est-il maintenu ?
Nous allons passer aux explications de vote sur les amendements. La parole est à M. le rapporteur.
Nous allons tout d’abord procéder au vote sur les six amendements identiques de suppression de l’article 1er A, qui concerne les langues régionales, et les explications de vote porteront sur ces amendements.
Tout à fait ! La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote sur les amendements identiques de suppression.
La parole est à M. José Balarello.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Robert Badinter.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à M. François Autain.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
