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Monsieur Frimat, je rappelle que l’expression sur laquelle nous discutons actuellement figurait déjà dans le préambule de la Constitution de 1946.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. Hugues Portelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
Ceux qui ont écrit ce texte sont encore en vie ! La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Fauchon, pour explication de vote.
La parole est à M. Nicolas About, pour explication de vote.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 160, 354 et 459.
La parole est à M. le rapporteur.
Je n’ai qu’un mot à dire : un grand merci à toutes et à tous pour la qualité de ce débat qui honore le Sénat.
Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de l’Assemblée nationale du Vietnam, conduite par M. Luong Phan Cou, président de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale du Vietnam. Nous sommes particulièrement sensibles à ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République.
Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les six premiers sont identiques. L'amendement n° 3 rectifié est présenté par M. Charasse, Mme N. Goulet et M. Fortassin. L'amendement n° 77 est présenté par MM. Gélard, Portelli et Lecerf. L'amendement n° 145 est présenté par M. Mélenchon. L'amendement n° 157 est ...
Et la choucroute !
La parole est à M. Patrice Gélard, pour présenter l'amendement n° 77.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour présenter l'amendement n° 145.
Veuillez conclure, monsieur Jean-Luc Mélenchon.
La parole est à M. Ivan Renar, pour présenter l'amendement n° 157.