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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
C’est ce que nous allons voir, un peu de patience ! Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 94 : Il y avait donc bien le quorum ! ( Majorité absolue des suffrages exprimés162Pour l’adoption198Contre 125Le Sénat a adopté.
En conséquence, la proposition de loi est rejetée.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la question orale n° 217 de M. Philippe Richert est retirée de l’ordre du jour de la séance du 3 juin, à la demande de son auteur.
J’ai reçu de M. Pierre Martin un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de MM. Jean-François Humbert, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Monique Papon, MM. Philippe R...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 juin 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 314, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant diverses dispositions d’adaptation du droit des s...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Pierre Lacour, qui fut sénateur de la Charente de 1980 à 1996.
J’informe le Sénat que la question orale n° 252 de Mme Christiane Kammermann est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, j’informe le Sénat que sont inscrites à la séance du mardi 3 juin 2008 les questions orales suivantes : n° 265 de Mme Catherine Dumas, n° 266 de M. Louis Souvet et n° 267 de M. Christi...
Mes chers collègues, il m’est agréable de saluer la présence dans nos tribunes d’une délégation de parlementaires membres du groupe d’amitié Mexique-France du Sénat des États-Unis du Mexique venus en France à l’invitation de nos collègues MM. Gérard Cornu et Gérard Miquel, respectivement président et président délégué du groupe France-Mexique d...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, après déclaration d’urgence, relatif à la responsabilité environnementale (n° 288, 2006-2007, et n° 348). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Daniel Soulage.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par lettre en date du 15 mai, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter de ce jour, 22 mai 2008, de la mission temporaire sur le stationnement des gens du voyage confiée à M. Pierre Hérisson, sénateur de la Haute-Savoie, auprès de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, dans...
Par lettre en date du 21 mai 2008, M. le Premier ministre m’a demandé de lui faire connaître, conformément à l’article 2 de la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté, l’avis de la commission compétente du Sénat sur le projet de nomination de M. Jean-Marie Delarue aux fonctions de C...
