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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?…. La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat étant appelé à se prononcer après l’Assemblée nationale, il statue par un seul...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l’article 1er.
Personne ne demande plus la parole sur l’un des articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Cantegrit.
La parole est à M. Paul Girod, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?…. Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte proposé par la commission mixte paritaire. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 93 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi est adopté définitivement. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Madame la secrétaire d’État, je me fais l’interprète de tous mes collègues pour vous remercier de votre participation. Nous sommes sensibles aux compliments que vous adressez à la Haute Assemblée.
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Cette liste a été affichée et la nom...
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le plaisir et l’honneur de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation du Sénat du Canada, conduite par son président, M. Noël Kinsella.
Cette visite témoigne, quelques jours après celle de la Gouverneure générale du Canada, Mme Michaëlle Jean, des liens d’amitié qui unissent nos deux pays, souvent côte à côte lorsqu’il s’agit de défendre nos valeurs communes. Elle s’inscrit également dans le cadre des célébrations du quatre centième anniversaire de la fondation de Québec par S...
J’informe le Sénat que la question orale n° 165 de M. Adrien Gouteyron est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi portant réforme portuaire (nos 300, 331).
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
