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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Bel.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Cette visite intervient à un moment d'autant plus important que le Sénégal a instauré en 1999 un Sénat qui, en vertu de la réforme constitutionnelle du 31 janvier 2007, représente les collectivités territoriales de la République et les Sénégalais établis hors du Sénégal. Avec cette double vocation constitutionnelle, nous pouvons partager les mê...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Mes chers collègues, je dois vous faire une communication sur l'examen du projet de loi relatif à l'accord sur le siège, les privilèges et les immunités de l'Organisation internationale ITER sur le territoire français. La commission des affaires étrangères propose que ce projet de loi, inscrit à l'ordre du jour de notre séance du jeudi 31 janv...
J'ai reçu de M. le président de la Commission de régulation de l'énergie le troisième rapport annuel sur le respect des codes de bonne conduite et l'indépendance des gestionnaires de réseaux, établi en application des articles 6 et 15 de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises é...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger. La commission des affaires étrangères a fait connaître qu'elle propose les candidatures de M. Robert del Picchia e...
J'informe le Sénat que M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, m'a saisi d'une demande tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information qui se rendrait au Royaume-Uni afin d'étudier le fonctionnement de la chaîne de télévision BBC, dans la perspective des réformes annoncées du finan...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le pouvoir d'achat (nos 151, 166, 172). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je vous en prie.
La parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. Un peu de galanterie ne nuit pas !
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La commission des affaires sociales a demandé la réserve de tous les amendements portant articles additionnels. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La réserve est de droit. La commission des affaires sociales a également demandé l'examen séparé des deux amendements de suppression de l'article 1er, afin d'éviter la discussion commune de trente-cinq amendements. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Le dérouleur qui va vous être distribué tiendra compte de cette nouvelle...
