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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 19 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 21 rectifié.
Je mets aux voix l'article 20.
La parole est à Mme Sophie Primas, sur l'article.
L'amendement n° 33, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Le Cam.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Cam, l'amendement n° 33 est-il maintenu ?
L'amendement n° 33 est retiré. Je mets aux voix l'article 22.
Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 67, présenté par MM. Bizet et Sido, est ainsi libellé : Alinéas 2 et 3 Supprimer ces alinéas. Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 107, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3, première p...
L'amendement n° 128, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Supprimer les mots : ou de prescription particulière La parole est à M. Joël Labbé.
L'amendement n° 106, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La mise sur le marché, la détention et l’utilisation des produits contenant des matières actives, adjuvants classés cancérigènes, mutagènes, toxiques de la reproduction ou perturbate...
L'amendement n° 108, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La mise sur le marché, la détention et l’utilisation des insecticides néonicotinoïdes sont interdites. La parole est à M. Joël Labbé.
L'amendement n° 136, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le traitement des semences à base d'insecticides néonicotinoïdes est interdit. La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 107.
