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- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 16 juillet, à dix-sept heures ; - au jeudi 17 juillet, à l...

La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 18 juillet, à dix-sep...

 - n° 814 de M. Jean-Marie Bockel à M. le ministre de l’intérieur.

 - n° 819 de Mme Hélène Conway-Mouret à M. le ministre de l’intérieur.

 - n° 820 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.

 - n° 822 de M. Gérard Longuet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

 - n° 826 de M. Jacques Mézard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.

 - n° 827 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

 - n° 828 de M. Maurice Vincent à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

 - n° 830 de M. Dominique Bailly à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.

 - n° 831 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.

 - n° 832 de M. Philippe Kaltenbach à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.

 - n° 833 de M. Bernard Fournier à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

 - n° 834 de M. Jean Boyer à M. le ministre des finances et des comptes publics.

 - n° 835 de M. Jean-Yves Leconte à M. le ministre de l’intérieur.

 - n° 836 de M. Jean-Claude Frécon à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

 - n° 839 de M. Thierry Repentin à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 840 de M. Louis Nègre à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.

 - n° 841 de Mme Françoise Boog à M. le secrétaire d’État chargé des sports.