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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christiane Hummel
118 interventions trouvées.
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement a été parfaitement défendu par M. Pointereau. Je me permets simplement d’insister sur le fait qu’il faut encourager la pluriactivité et différer dans le temps les effets négatifs d’un changement de régime.
Non, je le retire également, monsieur le président.
Cet amendement a été magnifiquement défendu par M. Pointereau.
En partie !
Lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative par l'Assemblée nationale, des amendements ont été déposés afin de faciliter l'attribution des éco-prêts à taux zéro pour la réhabilitation d'installations d'assainissement individuel ne consommant pas d'énergie. En effet, parmi les 70 933 prêts émis en 2009, 1 640 d’entre eux concern...
Non, je le retire, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président.
Je retire également l’amendement n° 136, monsieur le président.
Le présent amendement a pour objet de développer le petit mécénat, à savoir les dépenses de mécénat des PME et TPE. À l’heure actuelle, l’article 238 bis du code général des impôts plafonne à 5 pour mille du chiffre d’affaires la déductibilité des dons au titre du mécénat. Cette limite est un frein incontestable au développement des act...
Nous regrettons l’avis défavorable du Gouvernement sur cette disposition très importante en faveur des actions de mécénat pour la restauration du patrimoine. Toutefois, nous retirons cet amendement.
Ah bon ?
Non !
Par ce sous-amendement, nous proposons de distinguer deux manières différentes, selon l’année concernée, d’alimenter le compte de commerce « Gestion des actifs carbone de l’État », destiné à abonder la réserve de quotas des nouveaux entrants. Pour l’année 2011, il ne semble pas y avoir d’autre solution, au-delà de l’affectation de tout ou part...
Si la mise aux enchères n’est pas assurée, la commission de l’économie va approfondir sa réflexion en vue de l’échéance de 2012. Pour l’heure, nous retirons ce sous-amendement.
Monsieur le président, madame le ministre d’État, mes chers collègues, la commission des lois a souhaité recueillir l’avis de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, dans son domaine de compétence et de ce seul point de vue, sur les conséquences du projet de loi interdisant la dissimulation...
Avec les femmes !
Cela changera !
Très bien !
